Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lavable & Réutilisable
Monsieur Gokmen Sivgin
Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France

Numéro de dépôt :
4638860
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Lavable & Réutilisable

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par monsieur Gokmen Sivgin et Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lavable & Réutilisable »

Les déposants sont monsieur Gokmen Sivgin domicilié(e) 27 Rue du petit fief - 91700 - Sainte-Geneviève-des-Bois - France et Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France domicilié(e) 27 Rue du Petit Fief - 91700 - Sainte Genevieve des Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France, Monsieur Gökmen Sivgin domicilié(e) 27 Rue du Petit Fief - 91700 - Sainte-Geneviève-des-Bois - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gokmen Sivgin a également déposé les autres marques suivantes : Masques barrières normes Afnor Spec S76-001nanotechnologies NANO MASQUES Air KRONOBUY


Monsieur Gokmen Sivgin - 27 Rue du petit fief - 91700 - Sainte-Geneviève-des-Bois - France

Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France - 27 Rue du Petit Fief - 91700 - Sainte Genevieve des Bois - France


Tika conseil dénomination commerciale Kronobuy France, Monsieur Gökmen Sivgin - 27 Rue du Petit Fief - 91700 - Sainte-Geneviève-des-Bois - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet total n°799904 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments scientifiques ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ;

Membres artificiels ; matériel de suture ; bassins hygiéniques ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Papier hygiénique ;

Caoutchouc ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; tissus isolants ; vernis isolants ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Broderies ; rubans ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tentures murales non en matières textiles ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Désinfection ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ;

Conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.